Mentions Légales

Editeur

Ce Site Web est détenu et édité par Transvertsal SASU, dont le siège social est situé 19 Rue Auguste Chabrières, 75015 Paris, France. Transvertsal est une société par actions simplifiée à associé unique immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 97767887.

Hébergement

Ce Site Web est hébergé par netlify,610 22nd Street, Suite 315, San Francisco, CA 94107 Site web : https://www.netlify.com

Credit

La conception, le design web et le développement de ce site ont été réalisés avec soin par Nicolas Lopes. Il réalise des sites internet sur mesure, depuis la création graphique jusqu’à la programmation. Photographies pexel et Unsplash. Pour plus d’information, rendez-vous sur (site)

Conditions générales d'utilisation du site Internet

’utilisation de ce Site Web est soumise aux Conditions Générales d’utilisation (ci-après les « Conditions ») énoncées ci-dessous. Transvertsal se réserve le droit d’enrichir, modifier et corriger périodiquement ces Conditions. Les Conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site Web. En conséquence les utilisateurs doivent régulièrement consulter lesdites Conditions.

Informations contenues sur le Site Web

Les informations fournies sur le site le sont à titre informatif. Transvertsal ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le Site Web. Transvertsal met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce Site Web, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au site ou d’interruption de connexion. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Protection des données personnelles

Transvertsal s’engage à protéger la confidentialité des informations personnelles fournies par les utilisateurs de son Site Web. Dans l’hypothèse où les utilisateurs communiqueraient des données personnelles les concernant en les enregistrant spontanément sur le Site Web, soit pour obtenir une prestation fournie par Transvertsal à travers son Site Web, soit pour transmettre une information quelle qu’elle soit, Transvertsal s’engage à n’utiliser ces données personnelles que pour pouvoir fournir ladite prestation ou pour mener des recherches marketing la concernant. Les données personnelles communiquées par les utilisateurs ne seront, en aucun cas, utilisées par Transvertsal pour leur adresser ensuite des messages publicitaires non autorisés, sauf accord expresse en ce sens des utilisateurs. Transvertsal s’engage à faire toutes diligences pour s’assurer que sa base de données demeure sécurisée à tout moment. De plus, Transvertsal ne vend, ne loue ni ne rend accessible à aucun tiers quel qu’il soit, les données personnelles fournies par les utilisateurs de son Site Web, à moins qu’une disposition légale ou réglementaire, ou une autorité judiciaire, ne l’oblige à le faire. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles nominatives qui le concernent. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à transvertsal@gmail.com ou à : Transvertsal, 19 Rue Auguste Chabrières, 75015 Paris, France

Propriété intellectuelle

Le Site Web de Transvertsal et l’ensemble des éléments qui le constituent (notamment les photos, illustrations, images, chartes graphiques, textes, logos, marques…) sont la propriété exclusive de Transvertsal. En conséquence, il vous est interdit de représenter, reproduire ou d’utiliser intégralement ou partiellement, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du Site Web peu importe les moyens utilisés, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci. La marque « Transvertsal » et les logos liés à Transvertsal, déposés ou non, affichés sur le Site Web, ainsi que son nom de domaine sont et demeureront la propriété exclusive de Transvertsal. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces éléments sans accord expresse et préalable de Transvertsal, pour quelque motif que ce soit, est interdite. Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d’auteur, de marque ou d’autres droits exclusifs du Site Web ou de tout contenu qui y figure. Vous pouvez faire une seule copie des pages Internet publiées sur le site pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de droit d’auteur et de droits exclusifs qui y figurent. Transvertsal décline toute responsabilité en cas d’utilisation ou d’exploitation illégale des éléments (photos, illustrations, images, chartes graphiques, textes, logos, marques et autres signes distinctifs) contenus sur le Site Web.

Droits d'auteur

Tous les éléments publiés sur le Site Web sont soumis à la mention suivante : Droit d’auteur de Transvertsal. Tous droits réservés.

Limitation de responsabilité

En aucune circonstance quelle qu’elle soit, Transvertsal ne pourra être tenue responsable de pertes résultant de ou en rapport avec l’accès à ce Site Web ou avec l’utilisation des informations ou des logiciels disponibles sur ce Site Web, que ce soit directement ou indirectement, y compris, sans limitation, une responsabilité se rapportant à toute privation de jouissance, perte d’exploitation, perte de profits ou perte de données, ou à des dommages accessoires, spéciaux ou consécutifs de quelque nature, abstraction faite de la forme d’action, que ce soit suivant le droit des contrats, en responsabilité civile (y compris pour faute quasi-délictuelle) ou autrement, même si Transvertsal a été averti de la possibilité de ces dommages. Par ailleurs, Transvertsal ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site Web, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

Dispositions générales

Sauf disposition contraire, les informations et les produits exposés sur le Site Web sont uniquement présentés aux fins de promouvoir les produits et services de Transvertsal. Transvertsal n’affirme aucunement que lesdits produits sont disponibles et appropriés pour être utilisés dans tous les pays du monde. Vous utilisez ce Site Web à vos propres risques et êtes responsable du respect de la législation nationale de votre pays. Ce Site Web peut toutefois décrire des produits qui ne sont pas disponibles dans le monde entier. Tout droit de poursuite éventuel dont vous pouvez bénéficier concernant ce Site Web doit être exercé dans les deux ans suivant la naissance du droit.